DEEE : Equipements Electriques et Electroniques (D3E)

La directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) a introduit de nouvelles responsabilités pour les entreprises qui vendent et/ou utilisent des équipements électriques et électroniques (EEE). La directive DEEE a été publiée pour la première fois en 2002 et a été mise à jour en 2012.

La directive DEEE énumère des catégories d'équipements, les EEE, qui deviendront des déchets le jour où leur propriétaire décidera de s'en débarrasser. Ce cadre juridique définit des objectifs et organise l'administration, le financement, la collecte et le recyclage des DEEE dans tous les pays européens.

Les EEE qui deviendront un jour des DEEE sont listés dans le règlement. Ainsi, les producteurs (fabricants, importateurs, vendeurs à distance, distributeurs et détaillants) doivent prendre en compte le champ des EEE concernés par la directive DEEE, lorsqu'ils mettent des EEE sur le marché.

Qu'est-ce qu'un DEEE ?

Les DEEE regroupent tous les produits alimentés par le courant électrique, par piles ou par batteries. Dans les entreprises ils sont souvent essentiels et nombreux :

Lorsque le propriétaire souhaite se débarrasser d'un EEE, il devient automatiquement un DEEE. Les DEEE doivent être éliminés de manière appropriée sur le site de collecte adéquat afin d'être réutilisés, dépollués, recyclés et valorisés. Les producteurs sont tenus d'organiser cette logistique et ce traitement, généralement avec l'aide de professionnel.

Gros appareils ménagers

Réfrigérateurs et congélateurs, appareils de climatisation, pompes à chaleur, lave-vaisselle, lave-linge, fours, cuisinières, radiateurs, etc.

Petits appareils ménagers

Aspirateurs, appareils de cuisson, micro-ondes, appareils de soins, appareils de nettoyage, appareils de couture, etc.

Équipements informatiques et de télécommunications

Ordinateurs de bureau, PC, tablettes, téléphones, imprimantes, serveurs, copieurs, moniteurs, équipements de télécommunication, etc.

Équipements grand public

TV, Hifi, vidéo, instruments de musique, etc.

Matériel d'éclairage

Lampes fluorescentes, lampes à sodium, autres équipements d'éclairage, etc.

Outils électriques et électroniques

Perceuses, matériel de bricolage, scies, matériel de tonte et de jardinage, etc.

Jouets, équipements de loisirs et de sport

Consoles de jeux vidéo, équipements sportifs, machines à sous et de casino, jouets, etc.

Appareils médicaux

Appareils de radiothérapie, de cardiologie et de dialyse, autres appareils médicaux (étiquetés).

Équipements de surveillance et de contrôle

Détecteur de fumée, thermostat, équipement de mesure et autres instruments de contrôle.

Distributeurs automatiques

Distributeur d'aliments, de boissons et de produits solides.

Panneaux photovoltaïques

La liste ci-dessus a été publiée dans la première directive DEEE (2002/96/EU) et était toujours applicable au 14 août 2018 à partir du 15 août 2018 de nouvelles familles de DEEE ont rejoins cette liste :

• Les équipements d'échange de température
• Écrans, moniteurs et équipements contenant des écrans (>100cm2)
• Lampes
• Grands équipements
• Petits équipements
• Petits équipements informatiques et de télécommunication